Marque expirée - Marque en non vigueur

VANNON
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LAITIÈRE DU VAL FLEURI

Numéro de dépôt :
3404903
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2016
VANNON de SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LAITIÈRE DU VAL FLEURI

Présentation de la marque VANNON

Déposée le 16 janvier 2006 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LAITIÈRE DU VAL FLEURI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANNON »

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LAITIÈRE DU VAL FLEURI domicilié(e) 70120 LAVIGNEY - 70120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 550 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A.L. Val Fleuri domicilié(e) 5, rue de la Maisonnette,70120 LAVIGNEY - 70120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANNON est expirée depuis le 16 janvier 2016.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LAITIÈRE DU VAL FLEURI a également déposé les autres marques suivantes : FRIPOUNET , LAVI bio


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE LAITIÈRE DU VAL FLEURI - 70120 LAVIGNEY - 70120 - France - SIREN 342550985


S.C.A.L. Val Fleuri - 5, rue de la Maisonnette,70120 LAVIGNEY - 70120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Lait et produits laitiers, beurre, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.Glaces comestibles, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crèpes (alimentation), boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.Produits agricoles ni préparés ni transformés, aliments pour les animaux, fruits et légumes frais, céréales en grains non travaillés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.